Mentions légales

À faire valider par un juriste. Ce texte est un modèle de départ. Complétez les champs [À COMPLÉTER] et faites-le relire avant la mise en ligne.

Éditeur du site

• Dénomination / nom de l'artisane : [À COMPLÉTER]
• Statut juridique : [À COMPLÉTER — ex. micro-entreprise / entreprise individuelle]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Email : bonjour@lafabriquedesiana.fr
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base]
• Directeur·rice de la publication : [À COMPLÉTER]

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — netlify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, photographies des créations, identité visuelle) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Crédits

Conception et développement du site : [À COMPLÉTER].